Logo
Articles
Droit du Travail
Droit des Sociétés
Droit des Affaires
search
Contact
search

Mentions légales

Dernière mise à jour : 08/08/2024

1. Éditeur du site

‍Le présent site, accessible à l'URL https://adusolier-nontron-fr, est édité par l'Agence Black Relic, entreprise individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 89807813400035, dont le siège social est situé à [adresse complète à insérer].

Directeur de la publication : Timothée Tabary, en qualité de dirigeant.

Contact :E-mail : contact@markandteam.frTéléphone : [numéro de téléphone à insérer]

2. Hébergeur

‍Le site https://adusolier-nontron-fr est hébergé par Webflow, dont le siège social est situé à 398 11th Street, 2nd FloorCA 94103 San Francisco.

3. Propriété intellectuelle

‍Le contenu de ce site, incluant, sans limitation, les textes, graphiques, images, vidéos et logos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Agence Black Relic, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

‍L'Agence Black Relic s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Cependant, l'Agence Black Relic ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

5. Loi applicable

‍Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Crédits

‍Les photos, vidéos, et graphiques utilisés sont soit la propriété de l'Agence Black Relic, soit utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs.

7. Données personnelles

‍Pour les informations concernant la gestion des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.

‍

Logo

Source incontournable pour des analyses approfondies et des mises à jour régulières sur les dernières évolutions du monde juridique, alliant expertise et accessibilité.

Menu
HomeContactMentions LégalesPolitique Confidentialité
Partenaires
Avocat droit du travail VersaillesAvocat droit des affaires yvelines
©2024 Actu Juridique & Société. Tous droits réservés.
Designé et développé par agence digitale pour cabinet d'avocats